Conseil municipal : 29 mars 2010

COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
29 mars 2010


Le 29/03/2010, le Conseil Municipal s’est réuni à 19 H 30 sous la présidence de Madame Martine DESCARTES.
Membres présents : MM/ DESCARTES Martine. DETOUCHE Denis. ALLONSIUS Sylvain. GATHON Francis. WILLOT Jérémy. SIALELLI Sophie. MASSENET Jean-Claude.
Absents excusés : LEMAIRE Nadine. ABRAHAM Stany donne pouvoir à Mr GATHON Francis.

Le Conseil Municipal choisit pour secrétaire de séance Mr ALLONSIUS Sylvain
Le Conseil approuve le procès verbal du 14/12/2009.

- Compte de Gestion 2009

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte de gestion 2009 établi par le trésorier.

- Compte Administratif 2009

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif 2009 qui donne un excédent de
107 748.31 € en fonctionnement et un déficit en investissement de 13 488.03 € soit un excédent global de 94 260.28 €.

- Taux des taxes 2010

Le taux des taxes est identique à celui de 2009.
TH : 1.90 % ; TFB : 1.42 % ; TFNB : 4.67 % .

- Budget Primitif 2010

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le B.P.2010 qui s’équilibre en recettes et en dépenses.
- Fonctionnement : 255 358 €
- Investissement : 35 888 €.

Tarifs de la location de la salle des fêtes et de la vaisselle

Le Conseil Municipal fixe les tarifs de location de la salle des fêtes et de la vaisselle à compter du 1er avril 2010 comme suit :

- Week-End : Habitant de la commune : 90 € Personne hors commune : 150 €
A ces tarifs s’ajoutent les frais de consommation électrique. Le Conseil Municipal décide de demander à la réservation de la salle la somme de 50 € sur la future location (c/752), somme qui sera déduite lors du tire de recette final.
La somme sera rendue au locataire en cas d’annulation pour un motif particulier (maladie, décès) sinon elle sera encaissée par la commune.

- Tarif vin d’honneur : Habitant : 50 € Personne hors commune : 70 €
Le règlement de cette location sera fait à la signature du contrat de location.
La somme sera rendue au locataire en cas d’annulation pour un motif particulier (maladie, décès) sinon elle sera encaissée par la commune.

- Tarif vaisselle :
Assiettes plate, creuse, à dessert, verres à vin, eau, apéritif, coupe à champagne, tasse, couverts, corbeille à pain, coupe à fruit 0.10 €, couverts Guy Degrenne (complet) 0.80 €, plat à tartre 0.20 €, Grand plat inox 0.60 €, plat inox moyen 0.50 €, saladiers Pirex petit et grand 0.50 €.
Cassé ou manquant : assiette, verre, couvert : 1.50 €, coupe : 2 €, plat à tartre : 5 €, plat inox grand 12 €,
petit 10 €, saladier Pirex grand 8 €, petit 6 €.
La location du micro onde et du percolateur sera fixé ultérieurement.

Travaux des logements communaux

- Concernant le logement « rue du Grand Tilleul », le conseil étudie les 3 devis concernant le remplacement de la porte d’entrée et de 2 fenêtres. Après délibération, des conseillers se rendront sur place pour vérifier les modèles proposés afin de prendre une décision à la prochaine réunion.
Le Maire fait part aux conseillers de dégâts importants dans la salle de bains ( mur de la baignoire, carrelage et plafond) du logement rue des Noues. Des devis sont en cours et seront présentés prochainement.
Le Maire donne lecture du courrier de Monsieur Chrétien qui libère son logement le 30 avril 2009.

- Questions diverses

Le Maire informe les conseillers de la demande de Mr Brichot Ludovic pour abattre un chêne près de sa maison. Le Conseil est d’accord pour la vente de cet arbre, le prix sera fixé par l’ONF. Le houppier lui sera laissé contre sa part d’affouage 2010.

Lecture de la demande tardive de subvention de l’association LNJ Animation, après délibération, vu les pièces présentées, aucune subvention ne sera accordée.