Nettoyer la nature...

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Photo : crépuscule sur La Neuville-aux-Joûtes (DR).

Ce samedi 26 septembre 2009,
l'atmosphère sereine et calme était propice au "Nettoyage de la nature".

Les poubelles ont été chargées à ras bord mais il reste de quoi les emplir encore en d'autres occasions.

Le chocolat offert après le ramassage a été fort apprécié.

L'Association "Vivre ensemble à La Neuville-aux-Joûtes" remercie celles et ceux qui ont voulu participer à ce "Nettoyage de la nature".

Un nouveau rendez-vous est d'ores et déjà prévu pour l'an prochain.


Conseil municipal : 27 juin 2008



Procès verbal du conseil municipal :
Vendredi 27 juin 2008.


Madame le Maire procède à l’appel des présents.
Membres présents : MM/ DESCARTES Martine, DETOUCHE Denis, COUAILLER Jean-Paul, ALLONSIUS Sylvain, ABRAHAM Stany, GATHON Francis, LEMAIRE Nadine, MASSENET Jean-Claude, SIALELLI Sophie, WILLIOT Jérémy

Le quorum étant atteint, Mme le Maire ouvre la séance à 20h et rappelle que le public ne pourra intervenir qu’en fin de séance.

- Election du secrétaire de séance :
Stany Abraham se présente.
Les membres du conseil procèdent au vote à bulletins secrets.
10 voix pour, Stany Abraham est désigné à l’unanimité.

- Ajout de deux points à l’ordre du jour :
Mme le Maire demande à ce que deux points soient ajoutés :
1- délivrance des coupes d’affouage 2009
2- avenant au bail de chasse
Le conseil se prononce pour l’ajout de ces deux points à l’unanimité.

- Désignation du délégué et de ses suppléants aux élections sénatoriales :
10 présents, le quorum est atteint

Election du délégué : Martine Descartes se présente
Le vote a lieu à bulletins secrets
Nombre de bulletins : 10 Pour :10
Contre :0
Blanc/nul : 0

Martine Descartes est élue à l’unanimité.

Election du premier suppléant : ABRAHAM Stany, COUAILLER Jean-Paul, MASSENET Jean-Claude, SIALELLI Sophie se présentent

Premier tour : 10 bulletins ABRAHAM Stany 4 voix
COUAILLER Jean-Paul 2 voix
MASSENET Jean-Claude 3 voix
SIALELLI Sophie 0 voix
Blanc 1
Personne n’est élu au premier tour

Deuxième tour : 10 bulletins ABRAHAM Stany 4 voix
COUAILLER Jean-Paul 2 voix
MASSENET Jean-Claude 4 voix
SIALELLI Sophie 0 voix
Egalité de voix entre Stany Abraham et Jean-Claude Massenet.
Stany Abraham étant plus âgé est élu.

Election du deuxième suppléant : COUAILLER Jean-Paul, MASSENET Jean-Claude, SIALELLI Sophie se présentent.

Premier tour : 10 bulletins COUAILLER Jean-Paul 3 voix
MASSENET Jean-Claude 5 voix
SIALELLI Sophie 1 voix
Nul 1.

Jean-Claude Massenet est élu suppléant.

Election du troisième suppléant : COUAILLER Jean-Paul, SIALELLI Sophie se présentent

Premier tour : 10 bulletins COUAILLER Jean-Paul 3 voix
SIALELLI Sophie 6 voix
Nul 1

Sophie Sialelli est élue suppléante.

- Concessions communales
10 présents, le quorum est atteint

Madame le Maire demande la modification du nom de deux habitants profitant de concessions communale. Elle propose aussi une augmentation du prix des concessions pour les faire passer à 10 euros par an en 2009.
Stany Abraham demande combien il y a de concessions à la Neuville
Madame le Maire dit qu’il y en a 7.

La modification de nom et de tarif est mise au vote.
Le conseil accepte à l’unanimité.

- Atelier de la fête des Acolytes anonymes
10 présents, le quorum est atteint

Madame le Maire explique qu’elle a demandé à l’association de mettre en place des ateliers pour la fête communale. La présidente de l’association a accepté en fournissant un devis de 80 euros correspondant aux fournitures nécessaires aux sept ateliers.
Madame le Maire souligne qu’elle aurait aimé que ce soit fait de manière à s’intégrer dans le cadre de la fête en rendant ce qui a été mis à disposition par la commune. Elle a donc proposé que l’association demande une cotisation aux enfants le jour de la fête pour payer le matériel. La présidente de l’association n’ayant pas accepté de manière à ne pas priver quelques enfants.
Sylvain Allonsius dit alors en avoir parlé à la commission des fêtes et qu’il ne trouve pas normal que l’association qui a reçu 1500 euros de subvention, au lieu des 1300 demandés, demande de l’argent pour la fête. Il cite l’exemple d’une habitante qui va faire gratuitement des gâteaux.

Sophie Sialelli cite une autre habitante qui maquillera gratuitement.
Stany Abraham fait remarquer que c’est la municipalité qui a demandé aux Acolytes anonymes de proposer une animation le jour de la fête et que c’est madame le maire qui a demandé à la présidente de chiffrer le coût.
Madame le Maire dit que ce n’est pas vrai et rappelle le projet de cette association d’intégrer les enfants à la vie du village.
Stany Abraham dit que ce n’est pas parce que l’association a reçu 200 euros de plus sur la subvention de la commune que l’association est redevable envers la commune. Il ajoute que cette subvention n’a pas été donnée dans ce sens. Enfin, il fait remarquer que la présidente a rencontré madame le Maire après avoir remis le devis et qu’une discussion s’était engagée pour réduire le coût des activités, Sylvain Allonsius devant passer voir la présidente pour en parler.
Sylvain Allonsius répond que ce n’est pas à lui d’aller la voir et que sa position est claire depuis longtemps.
Francis Gathon dit qu’il faut comprendre que les mamans font déjà beaucoup de choses et dépensent de l’énergie pour cette association.
Madame le Maire fait passer au vote le devis de 80 euros.

Pour : 3 Contre : 5 Abstention : 1

Le devis est rejeté.

- Travaux dans la salle
10 présents, le quorum est atteint

Madame le Maire annonce qu’elle a fait réaliser des travaux électriques par l’entreprise Verstraeten pour un montant de 630 euros. Ceci correspond au remplacement de blocs de sécurité, de prises téléphoniques et d’électricité défaillantes, à la pose d’un va et vient et d’une lampe au sous-sol.

Madame le Maire explique que la commission de sécurité est passée (passage tous les 5 ans) et qu’elle n’a rien relevé d’important sauf deux stockages génants :
-sous l’escalier de la salle de judo où les sacs de tri sont rangés
-dans un WC des salles de sport où les jeux de l’association des Acolytes anonymes sont rangés.

Les sacs de tri seront déménagés, restent les jeux.
Stany Abraham demande où ces jeux pourraient être stockés, il dit que la présidente en a parlé avec le président du judo club, tout comme madame le maire, et que les activités de musculation on repris ce qui ne dégage plus de place pour du stockage.
Nadine Lemaire confirme l’absence de place.
Denis Détouche demande s’il n’y a pas d’autre endroits et demande si la salle de gym est aussi totalement occupée.
Madame le Maire dit que c’est aux association de s’organiser entre elles. Elle dit que c’est à la présidente de prendre contact avec la présidente de l’association de Gymnastique.

- Etude du devis du préau du logement communal
10 présents, le quorum est atteint


Madame le Maire présente les devis de trois entreprises qui ont été consultées.
Les devis sont étudiés, le moins cher est retenu, c’est aussi celui qui a le délai le plus court pour commencer les travaux. Le montant est de 3749 euros hors taxe plus 600 euros TTC pour le pignon.

Ce point est mis au vote
Le conseil accepte à l’unanimité

- Délivrance des coupes d’affouage 2009
10 présents, le quorum est atteint


Madame le Maire nous dit que le compte rendu de la visite de la forêt lui a été remis et qu’il préconise pour 2009 :
-parcelle 19 : vente des grumes sur pied et remise des houppiers à la commune
-parcelle 21 : taillis et grumes non marchandes pour la commune
-coupons 1 à 7 : coupes d’éclaircie sanitaire : chênes secs mis en vente, houppiers pour les habitants
-parcelles 28 à 30 et coupons 9 à11 : ajournement des parcelles

Ce point est mis au vote
Le conseil accepte à l’unanimité

- Avenant au bail de location de la chasse communale
10 présents, le quorum est atteint
Madame le Maire nous informe du changement de président de la société de chasse « l’espoir ». Le nouveau président étant Florent Matras, elle demande que le nom soit changé sur le bail de location.

Ce point est mis au vote
Le conseil accepte à l’unanimité

Sophie Sialleli demande s’il y a une liste des personnes qui piègent dans le village.
La réponse donnée est que plus personne ne pose de piège à ce jour.

Questions diverses :

1-Travaux de voirie
Madame le Maire dit que l’intercommunalité peut inclure le virage du gravier du bois dans le budget 2008 et que le pont de la rue des noues sera envisagé en 2009. Ensuite, elle annonce qu’il va falloir réfléchir à l’aménagement de la place devant la mairie.

2- Dissolution du syndicat des Rièzes et des Sarts
Madame le Maire explique qu’il faudra se prononcer pour donner notre accord après que l’intercommunalité l’ait fait.
En ce qui concerne le dossier de subvention pour les travaux réalisés à l’église (20% de 45000euros HT), la région a demandé des pièces complémentaires et ce dossier devrait être instruit en septembre.

3- Recours à un employé communal
Madame le Maire dit que la commune a eu recours à un employé sur un contrat de quinze jours pour remplacer un de nos employés en arrêt maladie. Ce dernier ayant repris plus tôt que prévu, le remplaçant a continué à travailler jusqu’au terme de son contrat.

4- Objet trouvé
Sylvain Allonsius explique qu’on a retrouvé un vélo dans la rivière le Gland et dit qu’il faut en parler autour de nous afin de voir si un éventuel propriétaire se manifeste.

5- Proposition de la SAFER
La SAFER propose un abonnement afin de notifier à la mairie la mise en vente de parcelles. L’avantage est que les notifications ne se feraient plus tous les trois mois mais sur un délai plus court afin que la mairie puisse faire jouer son droit de préemption. Le coût de cet abonnement est de 120 euros par an.
Francis Gathon fait remarquer que ce système risque de ne pas notifier les ventes de parcelles inférieures à 30 ares qui pourraient intéresser les habitants désirant construire.
On décide de demander des précisions et d’en reparler à un prochain conseil.

6- Formation des élus
Madame le Maire rappelle que 3 personnes du conseil se sont rendues à une formation des élus organisée par l’association des maires des Ardennes, elle propose à Stany Abraham de lire le compte rendu qu’il a rédigé à la suite de cette journée pour informer le conseil.

7- Comité départemental d’action sociale pour le personnel
Ce comité ayant pour but d’aider les employés territoriaux demande que deux délégués soient nommés, un parmi les élus communaux, l’autre parmi le personnel communal.
Le conseil décide de nommé Françoise Pélegris et Martine Descartes.

8- Festivités
Les programmes de la fête de la Neuville et du 080808 sont présentés par Sylvain Allonsius.

9- Convention d’occupation des salles communales
Madame le Maire présente un modèle de convention adapté à l’utilisation des locaux par les associations du village.

10- Ouverture d’un chemin communal
Jérémy Williot annonce que l’ouverture du chemin menant aux logettes s’est bien déroulée grâce à l’aide d’une quinzaine d’habitants du village.
Il demande à ce qu’un mot soit écrit dans la lettre, pour le dimanche 6 juillet à 9 h, afin d’inviter les volontaires à venir déblayer les bâches qui ont été déterrées dans le chemin.
Sylvain Allonsius reproche à Jérémy Williot d’avoir emprunté ce chemin lors de la journée poney organisée par les Acolytes Anonymes, car il n’a pas invité les gens qui ont participé au nettoyage à cette journée.
Jérémy Williot explique qu’il n’y a pas de lien entre l’activité de l’association et l’ouverture des chemins communaux, il dit que le passage dans ce chemin n’était initialement pas prévue et qu’il a découvert ce jour là que l’agriculteur qui bloquait le chemin avait déjà changé ses clotures.
Jérémy Williot explique ensuit qu’il n’y a plus de drain à la sortie du chemin vers les logettes et que c’est un fossé qui pourrait être dangereux pour les VTT.
Madame le Maire dit qu’il doit se rapprocher de la commune de Watigny pour voir à qui appartient ce fossé.

11- Courrier de l’association des handicapés
Une nouvelle demande de subvention est arrivée car l’association a besoin d’un total de 90000 euros pour la suite de ses réalisations.
Madame le Maire rappelle que la commune a prévu 80 euros pour cette association dans son budget.
On propose de mettre ce point à l’ordre du jour d’un prochain conseil.

12- Construction d’un pigeonnier
Stany Abraham dit avoir déposé deux question diverses dans la boîte de la mairie jeudi matin.
La première question porte sur l’existence d’une pétition contre la construction d’un pigeonnier au Gravier du Bois. Il demande où en est le dossier.
Madame le Maire dit qu’une requête a bien été déposée auprès du tribunal de Chalons, elle rappelle que son rôle sera de veiller à ce que toutes les prescriptions du permis soient obtenues et que si la requête débouche, elle devra, en tant que Maire, défendre le permis de construire. Elle propose de donner la parole au public en fin de séance pour parler de la pétition.

13- Problème de l’eau
La deuxième question de Stany Abraham porte sur l’eau, il informe que certains habitants menacent de ne pas payer la facture et demande que la situation d’un de nos conseillers soit éclaircie afin de « calmer le jeu ».
Sylvain Allonsius répond qu’effectivement, il doit plus de 1000 euros mais qu’il devrait obtenir gain de cause.
Madame le Maire dit qu’elle ne peut pas donner d’information, que c’est le problème de la SAUR et du syndicat des eaux. Elle rappelle que ces deux structures n’ont pas fait leur travail et sont responsables de la situation actuelle.

14- Problèmes de voiries
Denis Détouche demande à Francis Gathon de lire le registre de liaison. Ce dernier dit qu’il ne pense pas que ce registre doit être lu en réunion, mais il optempère.
Le message reproche la présence de fumier, de paille et de boue sur la chaussée aux Grands Riaux.
Denis Détouche dit alors que c’est Francis Gathon qui est responsable de l’état de cette route et qu’il doit la nettoyer.
Francis Gathon dit que la route n’est pas si sale et que c’est inévitable de salir les routes dans son travail.
Nadine Lemaire fait remarquer que c’est le cas pour toutes les fermes dans la Neuville.

Madame le Maire fait ensuite remarquer à Francis Gathon qu’il a interdiction d’intervenir sur les voies communales et qu’il n’aurait pas dû reboucher le fossé creusé par la mairie près de son habitation. Ce fossé ayant pour but d’empêcher le passage des véhicules qui déposaient des déchets dans le bois.
Francis Gathon répond que ce trou est dangereux car profond et qu’il bloque l’accès des piétons et vélos dans le bois.
Denis Détouche dit qu’il y a d’autres accès.

Denis Détouche reproche à Francis Gathon d’avoir obtenu des graviers de la part de l’entreprise qui a refait la route départementale. Francis Gathon dit que c’est le chauffeur de cette entreprise qui lui a proposé. Denis Détouche lui répond qu’il ne doit pas profiter d’être conseiller pour obtenir quelquechose.
Jérémy Williot et Nadine Lemaire font remarquer que ces cailloux ont été distribués par la même entreprise à d’autres habitants.
Francis Gathon dit qu’il a l’impression d’être une cible.

A 23 heures, Stany Abraham se lève pour quitter la séance, il est apostrophé par une personne du public qui lui dit que la séance n’est pas levée, puis elle demande à lui poser une question.
Elle demande pourquoi il laisse sa voiture dans le chemin communal devant chez lui alors qu’il a fait rouvrir un autre chemin communal. Stany Abraham répond qu’il a déboisé et refait ce chemin à ses frais et que celui-ci ne mène nulle part et qu’il est en friche.
Francis Gathon se lève et la même personne lui demande pourquoi il bloque aussi un chemin communal. Francis Gathon répond que les branches dont elle parle ont été évacuées.

Les deux conseillers quittent la salle, la réunion continuant sans secrétaire de séance.

Conseil municipal : 11 juillet 2008



Procès verbal du conseil municipal
Vendredi 11 juillet 2008



Madame le Maire procède à l’appel des présents.
Membres présents : MM/ DESCARTES Martine, DETOUCHE Denis, COUAILLER Jean-Paul, ALLONSIUS Sylvain, ABRAHAM Stany, GATHON Francis, LEMAIRE Nadine, MASSENET Jean-Claude, SIALELLI Sophie.
Membre en retard : WILLIOT Jérémy

Soit 9 membres présents, le quorum étant atteint, Mme le Maire ouvre la séance à 20h10.

- Approbation du procès verbal du 27 juin 2008
Madame le Maire demande si les conseillers ont des remarques.
A la demande de Sylvain Allonsius, on propose remplacer l’expression «Sylvain Allonsius reproche » par « fait remarquer que » au point 10 de la page 5 concernant l’ouverture d’un chemin communal.

Le procès verbal et la modification sont soumis au vote.
Approbation à l’unanimité.

- Election du secrétaire de séance
Stany Abraham se présente.
Madame le Maire propose que le vote se fasse à main levée.
Elu à l’unanimité

- Travaux forestiers

Madame le Maire présente le programme d’actions 2008 proposé par l’ONF. L’estimation des travaux à réaliser dans les parcelles 10, 11 et 12 est de 18600 euros HT.
Madame le Maire explique que les travaux n’ont pas été réalisés afin de faire un bilan pour y voir plus clair, ces travaux seront donc envisagés en 2009. Puis elle rappelle que ces travaux étaient réalisés antérieurement par les employés communaux mais cela leur prenait environ 6 mois, elle se demande donc s’il ne serait pas plus rentable d’avoir recours à l’ONF.
Enfin, elle annonce qu’un nouveau plan d’aménagement de la forêt communale va commencer en 2009 et que M. Brichot proposera des réunions en septembre de cette année.
Ainsi, madame le Maire nous demande de réfléchir afin de donner nos points de vue aux prochaines réunions.
Madame le Maire demande aux conseillers de l’ancienne équipe municipale pourquoi ils avaient choisi de faire réaliser ces travaux aux employés communaux les années précédentes.
Francis Gathon explique que des subventions étaient accordées à l’époque pour recruter et assurer les travaux forestiers.
Madame le Maire dit que la législation a changé, ces travaux ne sont plus subventionnés et la TVA peut désormais être récupérée si nous faisons intervenir l’ONF.
Francis Gathon demande si la commune est obligée de faire réaliser toutes les tranches inscrites sur le programme d’actions si nous les prenons.
Madame le Maire répond qu’il est envisageable d’en faire réaliser une partie par nos employés.
Madame le Maire nous présente ensuite le bilan financier de l’année 2007 pour les bois communaux.
Jérémy Williot arrive.
Sylvain Allonsius demande pourquoi le bilan 2007 est moins élévé que la moyenne des 5 dernières années.
Francis Gathon explique que c’est parce que la commune a effectué des ventes importantes de chênes secs les années précédentes, ce qui a augmenté la moyenne.
Madame le Maire dit qu’une nouvelle vente est prévue au printemps 2009.
Francis Gathon demande si l’on peut donner aux habitants les gros bouleaux qui ont poussé dans la coupe 10 et qui doivent être éliminés pour permettre la croissance des plantations.
Madame le Maire dit que c’est délicat car le problème est d’abattre et de sortir le bois sans endommager les plants à conserver. Elle propose d’aller voir sur place avec les conseillers.
Denis Détouche propose de faire une part de bois dans le chemin du grand tilleul, le prix serait le même que celui des houppiers.
Francis Gathon dit que ce sera délicat à cause des clôtures qui bordent le chemin.

Madame le Maire propose enfin de faire passer le prix du mètre cube de bois façonné vendu aux habitants de 18 à 20 euros.
Ce point est mis au vote.
Le conseil l’adopte à l’unanimité.

- Drains pour la voirie


Madame le Maire dit qu’il reste des drains en stock mais elle voudrait en recommander car des travaux sont prévus à la Rouillette et il ne devrait plus en rester beaucoup après cela.
De plus, elle propose de poser des drains au niveau des maisons où les habitants s’engagent à entretenir les bas côtés.
Denis Détouche dit qu’il faudrait recenser ces endroits et avancer progressivement.
Nadine Lemaire propose de le faire en premier lieu au niveau des endroits dangereux.
Jérémy Williot demande s’il faut toujours poser des têtes de pont.
Madame le Maire dit que cela doit dépendre du type de voie et qu’il faut étudier le problème. Elle propose alors l’achat de 50 m de drains, elle demande à ce que le conseil fasse remonter les demandes des habitants.
Stany Abraham dit qu’il faudrait l’écrire dans la lettre.

- Matériel d’arrosage

Madame le Maire dit que Denis Détouche s’est chargé de l’amélioration du matériel d’arrosage. Celui-ci décrit alors un système mis au point avec l’aide de Jean-Claude Massenet. Un système de motopompe relié à une réserve d’eau de 1000L et à une lance permet d’arroser rapidement et en hauteur.
Une pompe a donc été achetée pour la somme de 400 euros.
Denis Détouche dit qu’il ne reste plus qu’à trouver une remorque pour transporter ce système car, pour le moment, il est dans la petite benne du tracteur de la commune.
Madame le Maire dit que le seul employé a être habilité à conduire le tracteur continue à arroser les plantes durant ses congés, Denis Détouche l’ayant remplacé lorsqu’il était malade.

- Festivités

Madame le Maire dit qu’il y a des changements pour le 08.08.08 car les coureurs à pieds qui devaient venir ne sont plus disponibles. Elle dit qu’il a été envisagé en remplacement de proposer une marche aux habitants du village. Il y aurait deux départs et deux parcours différents.
Jérémy Williot demande si le tracé est défini.
Sylvain Allonsius répond que la personne organisatrice va bientôt s’en charger.

A propos de la fête des Grands Riaux, Sylvain Allonsius explique que pour avoir un chapiteau il a changé de brasseur. Le coût du chapiteau sera de 550 euros avec la plancher gratuit.
Jérémy Williot demande si d’autres activités sont prévues.
Sylvain Allonsius répond que c’est en discussion mais qu’il y aura un repas réalisé par un traiteur. Il dit ensuite qu’il y a un projet de concours de pêche et que les idées sont bienvenues.
Madame le Maire annonce que cette année, il n’y aura pas de bénéfice pour la fête étant donné que c’est le brasseur qui tiendra la buvette. Ceci s’explique par le fait qu’il n’est pas possible pour la commune d’encaisser de l’argent sauf par le biais d’une régie de recette plus compliquée. Elle explique la création d’une nouvelle association pour résoudre ce problème l’an prochain. Enfin, elle rappelle que des coupons de réservation pour les repas seront proposés dans la lettre.

- Questions diverses

1- Village fleuri
-Madame le Maire explique que le jury départemental du concours des villages fleuris a visité notre village et que nous sommes sélectionnés ainsi que vingt autres villages pour le passage du jury régional. Leur visite est attendue le mardi 15 juillet à 11h20.

-Madame le Maire dit qu’il serait bien qu’il y ait un concours de maison fleurie interne au village pour récompenser les efforts des habitants par des bons d’achats. Elle propose la création d’un jury communal fait de conseillers, de personnes du village ou extérieures au village mais ayant des compétences à ce niveau. Elle dit aux personnes intéressées de se faire connaître et qu’on limitera le jury à 7 personnes.
Nadine Lemaire et Sophie Sialleli se proposent.

2- SMICTOM
Madame le Maire revient sur les soucis rencontrés avec les containers à verre qui ne sont pas vidés à chaque passage de l’entreprise. Ceci explique que certains débordent entre deux passages de la benne.
Elle annonce que le SMICTOM va demander à ce que le ramassage systématique soit inscrit au cahier des charges.

3- Route du gravier du bois
Madame le Maire propose l’installation d’un panneau de limitation à 50 km/h des deux côtés de cette route car certains automobilistes y roulent encore trop vite et il n’y a qu’un panneau.
Sylvain Allonsius demande à ce que la vitesse soit aussi limitée à 50 km/h sur la départementale au niveau des Grands Riaux.
Madame le Maire répond qu’elle va voir avec la DDE si c’est possible.
Nadine Lemaire dit que si ce n’est pas possible, ce serait tout de même bien de le faire au niveau des intersections.
Jérémy Williot fait remarquer la dangerosité du croisement situé entre le pavillon et la route de Watigny à la Neuville. Il propose la pose d’un miroir.
Madame le Maire dit qu’elle va aussi se renseigner.

4- Construction d’un pigeonnier
Madame le Maire propose de reprendre le sujet et d’organiser une réunion publique entre le demandeur du permis et M. Turquin de la police de l’eau.
Stany Abraham demande quel sera le but de cette réunion.
Madame le Maire dit que ce sera l’occasion de présenter le projet et de montrer les contraintes environnementales. Ce sera aussi l’occasion pour les habitants de poser des questions.

La séance est levée à 21h20.

Conseil municipal : 25 septembre 2008



Procès verbal du conseil municipal
Jeudi 25 septembre 2008

Madame le Maire procède à l’appel des présents.
Membres présents : MM/ DESCARTES Martine, DETOUCHE Denis, COUAILLER Jean-Paul, ALLONSIUS Sylvain, ABRAHAM Stany, LEMAIRE Nadine, SIALELLI Sophie, WILLIOT Jérémy.
Membre absent excusé : GATHON Francis
Membre absent : MASSENET Jean-Claude

Soit 8 membres présents, le quorum étant atteint, Mme le Maire ouvre la séance à 19h35.

- Approbation du procès verbal du 11 juillet 2008
Madame le Maire demande si les conseillers ont des remarques.
Le procès verbal est soumis au vote.
8 voix pour : Approbation à l’unanimité

- Election du secrétaire de séance
Stany Abraham se présente.
Madame le Maire propose que le vote se fasse à main levée.
8 voix pour : Elu à l’unanimité

- Statuts du SINOA

Madame le Maire présente les statuts du futur Syndicat Intercommunautaire du Nord Ouest Ardennais, celui-ci remplaçant le syndicat des Rièzes et des Sarts qui a été dissout suite à l’adhésion de Warcq à la communauté d’agglomération de Charleville Mézières. Ce syndicat réunira donc trois communautés de commune, ses statuts ont déjà été approuvés au conseil communautaire et il reste aux communes à les approuver.
Madame le Maire explique que les projets qui passent par les pays ou les syndicats intercommunautaires sont les seuls à être subventionnés par la région. Elle rappelle les compétences de ce syndicat : logement, tourisme, action économique, aménagement des rivières et zones sensibles. Un chargé de missions sera nommé.
Nadine Lemaire demande qui mène ce projet. Madame le Maire répond que c’est monsieur Sobanska aidé par des vice-présidents des communautés de commune, et que par la suite, il y aura des élections.
Les statuts sont soumis au vote.
8 voix pour : Voté à l’unanimité

- Indemnité du trésorier

La secrétaire de mairie explique qu’il faut voter le pourcentage d’indemnisation du trésorier qui aide la commune dans l’élaboration du budget et répond aux questions liées à la comptabilité.
On propose de renouveler cette indemnité à 100% soit environ 200 euros.
La proposition est soumise au vote.
8 voix pour : Voté à l’unanimité

- Désignation d’un correspondant défense

Madame le Maire explique que son rôle est de représenter la commune et de se rendre chaque année à une réunion à Paris.
Denis Détouche se propose.
La proposition est soumise au vote.
8 voix pour : Voté à l’unanimité

- Journée des anciens

Madame le Maire rappelle l’existence de la journée des anciens une fois par mois. Elle avait pour but que les personnes âgées se rencontrent et échangent. Elle dit ensuite qu’elle a décidé de poursuivre l’organisation de ces journées et qu’elle a déjà mis un mot dans le bulletin d’information municipale afin d’encourager la participation de nouvelles personnes.
Nadine Lemaire rappelle que la présence à ces journées n’est pas obligatoire, qu’elles peuvent venir quand elles le souhaitent. Elle explique qu’elle est partante pour organiser car il faut des responsables pour mettre à disposition la vaisselle, les locaux et les jeux.
Jean Paul Couailler propose de ne pas réserver cette journée aux plus de 65 ans et dit que ce qui est écrit dans la lettre porte à confusion car c’est écrit journée récréative. Il dit que des habitants se demandent à qui cela s’adresse et qu’il faudrait le préciser.
La proposition de journée est soumise au vote.
8 voix pour : Voté à l’unanimité

- Fêtes de fin d’année

Madame le Maire rappelle que les Acolytes anonymes organisent la fête de Noël le dimanche 7 décembre. Et elle propose de faire une fête de saint Nicolas le 6 avec trajet en attelage pour les enfants et rassemblement à la salle en même temps que le Téléthon.
Jérémy Williot dit qu’il est partant pour organiser le tour en attelage.
Sophie Sialleli demande que la fête de Noël soit décalée au 21 décembre pour que les enfants ne mélangent pas les deux fêtes.
Nadine Lemaire et Stany Abraham expliquent que cette date du 7 décembre est prévue depuis plusieurs mois et qu’il est impossible de décaler car un spectacle est réservé.
Sylvain Allonsius demande qu’on parle des décorations de Noël, Madame le Maire dit qu’il faut y réfléchir et en reparler plus tard.
Madame le Maire soumet la proposition de saint Nicolas au vote.
Contre : 1 voix, Pour : 7 voix. Proposition adoptée

Nadine Lemaire demande ce qui est prévu pour la journée des anciens.
Madame le Maire répond qu’on gardera le sapin de Noël fourni par la commune pour le 17 décembre, date de la remise des colis aux anciens.
Jérémy Williot demande qui fournit les colis.
Sylvain Allonsius dit qu’ils doivent être festifs.
Stany Abraham propose de prendre contact avec l’association de préfiguration du PNR pour voir si on peut confectionner des colis à partir des produits du terroir vendus au marché paysan.
Madame le Maire répond qu’elle va se renseigner et qu’elle en reparlera à la réunion du CCAS.

- Destination des anciens ordinateurs

Madame le Maire explique que les anciens ordinateurs de la mairie doivent être sortis de l’inventaire et qu’il faut leur trouver une destination. Elle proposera aux écoles sinon à l’association Belocas.

- Questions diverses

* Formation par l’association des maires des Ardennes
Une formation aura lieu à Rimogne le 4 octobre. Stany Abraham et Martine Descartes s’y rendront.

* Demande de terrassement avec le tracteur communal
Madame le Maire explique que plusieurs demandes ont été formulées par les habitants mais qu’il s’agit de terrassements trop importants.
Denis Détouche explique que le tracteur de la commune n’est pas assez puissant pour cela.

* Demande de plantation de haie sur terrain communal
Madame le Maire informe qu’un habitant de la rue Léon Didier désire planter une haie à 1 m de son habitation le long de la route sur le terrain communal. Elle rappelle qu’on a demandé à d’autres personnes de la commune de ne pas le faire et qu’il faut rester cohérent, elle explique aussi que cette habitation est proche du virage.

* Chemins communaux
Jérémy Williot demande s’il est possible de passer un après-midi avec d’autres conseillers afin de repérer les chemins communaux qui pourraient être rouverts.

* Opération nettoyons la nature
Madame le Maire nous informe de l’organisation de cette journée par l’association « Vivre ensemble » le samedi 27 septembre à 13h30, place des grands riaux.

* Ajout de deux points à l’ordre du jour
Madame le Maire demande à ce que deux points soient ajoutés à l’ordre du jour :

1- Partage des affouages
Jean Claude Cathelin propose de partager les parts du 3 au 18 octobre pour 27/35ème comme l’an dernier.
La proposition est soumise au vote.
8 voix pour : Voté à l’unanimité

2- Virement de crédit
Suite à la vente de deux petits bouts de terrain en 2007, une somme de 28 euros arrondie à 50 euros doit être virée pour le 15 décembre.
La proposition est soumise au vote.
8 voix pour : Voté à l’unanimité

* Avis de versement de subvention
Madame le Maire nous informe que la subvention de 9019 euros pour le ravalement des façades de l’église a été octroyée par la région.

* Remerciement pour les subventions versées :
La commune a reçu des remerciements d’association comme la bonne étoile, les campanules, pour remercier de la subvention octroyée par la commune.

* Conseils de la DDE :
Madame le Maire informe que la DDE a étudié le carrefour dangereux entre la route de Watigny et celle du Pavillon et qu’elle conseille de tailler dans le talus et d’en profiter pour enfouir une partie du réseau électrique et de téléphone dans cette zone. En outre, la pose d’un miroir serait utile.
De plus, la DDE a expliqué les travaux de canalisation à effectuer en deux points du village où l’eau ruisselle vers les habitations.
Stany Abraham demande la pose d’un miroir au niveau du virage de la rue du Grand Tilleul où il n’y a aucune visibilité à cause du talus.
Madame le Maire donne la parole à un habitant qui demande également la pose d’un miroir au carrefour des Grands Riaux et d’un panneau de priorité de droite à proximité de l’ancienne école.

* ADSL :
Suite aux problèmes de connexion rencontrés par certains habitants, la visite d’une personne mandatée par la conseil général aura lieu mardi 30 septembre à 9h00.

La séance est levée à 20h30.

Conseil municipal : 4 septembre 2009


Le 4 septembre 2009 le Conseil Municipal s’est réuni à 19 H 30 sous la présidence de Madame Martine DESCARTES.

Membres présents : MM/ DESCARTES Martine. DETOUCHE Denis. COUAILLIER Jean-Paul. ALLONSIUS Sylvain. GATHON Francis. ABRAHAM Stany. LEMAIRE Nadine.
Membres absents excusés : MASSENET Jean-Claude. WILLOT Jérémy.
Membre Absent : SIALELLI Sophie.

Le Conseil Municipal choisit pour secrétaire de séance Mr ABRAHAM Stany.
Le conseil approuve les procès verbaux des 25/03/09 (5 voix pour, 1 contre, 1 abstention) et 9/04/09 (6 voix pour 1 abstention).

1) Dégradations abri bus :

Le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier de la Maison de la Justice et du Droit de Charleville-Mézières suite à la plainte du 9 juin 2008 concernant des dégradations commises sur l’abri bus.
Le Conseil Municipal accepte les 3 chèques d’un montant de 71.36 € des auteurs des faits soit un montant total de 214.08 €.

2) Rapport 2008 du SMICTOM :

Le Maire donne lecture au Conseil Municipal du rapport 2008 du SMICTOM. Après délibération, le Conseil approuve ce rapport.

3) Bois communal :

Le Conseil Municipal demande à l’ONF la mise en vente en bloc et sur pied des grumes des parcelles 18 et 19 à l’automne 2009.
Le Conseil Municipal sollicite l’ONF pour inscrire à l’état Assiette 2010 la parcelle 21.
Destination des coupes :
- Parcelle 21 : vente en bloc et sur pied à l’automne 2010 ;
- réserve des houppiers à la Commune ainsi que les petites grumes non marchandes.

4) Contrat d’un agent non titulaire :

Le Conseil Municipal donne pouvoir au Maire pour le recrutement d’un agent non titulaire pour le partage du bois communal.

5) Questions diverses :

-Lecture du courrier de Mr J.GRESSIER annonçant la cessation du Judo-Club.
-Remerciements pour les subventions versées de l’Amicale Territoriale de la Région de S Le Petit, de la Prévention Routière, des Sclérosés en Plaques, du Sida.
- Intervention de Mr C. BARBEAULT pour la création d’une nouvelle association d’Arts martiaux. Le Conseil donne son accord pour la mise à disposition de la salle du Judo.
- Le Maire remercie les bénévoles et les conseillers ayant participé à l’organisation des fêtes communales de juillet et d’août.
- Concernant le concours départemental du village fleuri, la commune a obtenu les encouragements. Un prix a été attribué à Mme LOISELET Nathalie pour le fleurissement de sa ferme.

Conseil municipal : 29 mai 2009


Le 29 Mai 2009 à 19 H 30, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Madame Martine DESCARTES .

Membres présents : MM/DESCARTES Martine. DETOUCHE Denis. COUAILLIER Jean-Paul. ALLONSIUS Sylvain. LEMAIRE Nadine. SIALELLI Sophie. ABRAHAM Stany. MASSENET Jean-Claude.
Membre absent excusé : WILLOT Jérémy.
Absent : GATHON Francis.
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Mr Stany ABRAHAM


Suite à diverses rectifications demandées, l’approbation des procès verbaux des 20 mars et 9 avril 2009 se fera à la prochaine réunion.

Organisation du bureau des Elections Européennes du 7 juin 2009 :

8 H 00 à 11 H 00 :MM/ Martine DESCARTES. Jérémy WILLIOT. Sophie SIALELLI.
11 H00 à 13 H 00 : MM/ Jean-Paul COUAILLIER. Sylvain ALLONSIUS. Jean-Claude MASSENET.
13 H 00 à 16 h 00 : MM/ Martine DESCARTES. Nadine LEMAIRE. Stany ABRAHAM.
16 H 00 à 18 H 00 : MM/ Jean-Paul COUAILLIER. Sylvain ALLONSIUS. Francis GATHON.

Affouage :

Les permanences pour les inscriptions auront lieu les :
Samedi 13 juin 2009 de 14 H à 16 h
Mardi 16 juin 2009 de 9 H 00 à 12 H 00
Jeudi 18 juin de 17 H 30 à 19 H 00
Samedi 20 juin 2009 de 10 H à 12 H
Le prix de la part inchangé soit 8 €.

Emploi CAE :

Le Conseil Municipal décide de recruter 2 CAE (contrat d’accompagnement à l’emploi) pour effectuer les travaux d’entretien communaux. Ces contrats sont pris en charge par l’état à 90 %. Les candidatures seront soumises au contrôle du pôle emploi. Le Conseil Municipal donne pouvoir au Maire pour le recrutement et signer toutes les pièces administratives.

Réparation abri bus « place de l’église » :

Le Maire expose au conseil la nécessité de réparer l’abri bus « place de l’église ». Après délibération, le conseil décide de fermer au moins une ouverture avec un soubassement en briques et 1 panneau « macrolon ». Mr Detouche se propose pour la pose du panneau ; le sous bassement sera réalisé par les employés communaux. Ces travaux seront terminés pour la rentrée de septembre.

Participation extension de réseau :
Le Conseil Municipal décide d’établir un titre de recette à Mr Devestèle Yves d’un montant de 322 €, somme réglée par la commune en avril 2009 au SIENO concernant son extension de réseau EDF rue du Grand Tilleul.

Fonds de concours :

Le taux de participation de la commune est fixé à 18.29 % pour 3 ans à compter du 01/01/2009, conformément à la délibération de la Communauté de communes.

Remboursement assurance :

Le Conseil Municipal accepte les chèques de 155.48 € et 249.92 € de l’assurance GROUPAMA suite à un remboursement de sinistre et d’un avoir sur le contrat.

Bois communal :

Après délibération, le Conseil Municipal est d’accord pour le prix de 8110 € proposé par Mr Kugener pour la vente de bois sur pied d’un volume 216 m3.
Madame Le Maire expose au conseil qu’un volume d’environ 7 m3 doit être abattu par un professionnel afin d’éviter un accident au Gravier du Bois. Après l’avis de Mr Brichot, agent ONF pour le prix et l’abattage, la vente avec Mr Beaudoux C sera réalisée.

Demande de subvention :

Le Conseil Municipal décide d’accorder une subvention de 100 € à « l’Amicale PTRSLP » Personnel Territorial de la Région de Signy Le Petit.

Questions diverses :

Le Maire donne lecture des remerciements de la famille SIALELLI Paul .
Lecture du courrier de Mme Vaireaux G. suite au nettoyage des vitres des bâtiments communaux.
Madame Lemaire N. interroge le conseil sur le montant d’une caution lors de la location pour un vin d’honneur, après discussion aucune caution ne sera à verser pour un vin d’honneur.