Conseil municipal : 29 mai 2009

Le 29 Mai 2009 à 19 H 30, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Madame Martine DESCARTES .

Membres présents : MM/DESCARTES Martine. DETOUCHE Denis. COUAILLIER Jean-Paul. ALLONSIUS Sylvain. LEMAIRE Nadine. SIALELLI Sophie. ABRAHAM Stany. MASSENET Jean-Claude.
Membre absent excusé : WILLOT Jérémy.
Absent : GATHON Francis.
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Mr Stany ABRAHAM

Suite à diverses rectifications demandées, l’approbation des procès verbaux des 20 mars et 9 avril 2009 se fera à la prochaine réunion.

Organisation du bureau des Elections Européennes du 7 juin 2009 :

8 H 00 à 11 H 00 :MM/ Martine DESCARTES. Jérémy WILLIOT. Sophie SIALELLI.
11 H00 à 13 H 00 : MM/ Jean-Paul COUAILLIER. Sylvain ALLONSIUS. Jean-Claude MASSENET.
13 H 00 à 16 h 00 : MM/ Martine DESCARTES. Nadine LEMAIRE. Stany ABRAHAM.
16 H 00 à 18 H 00 : MM/ Jean-Paul COUAILLIER. Sylvain ALLONSIUS. Francis GATHON.

Affouage :

Les permanences pour les inscriptions auront lieu les :
Samedi 13 juin 2009 de 14 H à 16 h
Mardi 16 juin 2009 de 9 H 00 à 12 H 00
Jeudi 18 juin de 17 H 30 à 19 H 00
Samedi 20 juin 2009 de 10 H à 12 H
Le prix de la part inchangé soit 8 €.

Emploi CAE :

Le Conseil Municipal décide de recruter 2 CAE (contrat d’accompagnement à l’emploi) pour effectuer les travaux d’entretien communaux. Ces contrats sont pris en charge par l’état à 90 %. Les candidatures seront soumises au contrôle du pôle emploi. Le Conseil Municipal donne pouvoir au Maire pour le recrutement et signer toutes les pièces administratives.

Réparation abri bus « place de l’église » :

Le Maire expose au conseil la nécessité de réparer l’abri bus « place de l’église ». Après délibération, le conseil décide de fermer au moins une ouverture avec un soubassement en briques et 1 panneau « macrolon ». Mr Detouche se propose pour la pose du panneau ; le sous bassement sera réalisé par les employés communaux. Ces travaux seront terminés pour la rentrée de septembre.

Participation extension de réseau :
Le Conseil Municipal décide d’établir un titre de recette à Mr Devestèle Yves d’un montant de 322 €, somme réglée par la commune en avril 2009 au SIENO concernant son extension de réseau EDF rue du Grand Tilleul.

Fonds de concours :

Le taux de participation de la commune est fixé à 18.29 % pour 3 ans à compter du 01/01/2009, conformément à la délibération de la Communauté de communes.

Remboursement assurance :

Le Conseil Municipal accepte les chèques de 155.48 € et 249.92 € de l’assurance GROUPAMA suite à un remboursement de sinistre et d’un avoir sur le contrat.

Bois communal :

Après délibération, le Conseil Municipal est d’accord pour le prix de 8110 € proposé par Mr Kugener pour la vente de bois sur pied d’un volume 216 m3.
Madame Le Maire expose au conseil qu’un volume d’environ 7 m3 doit être abattu par un professionnel afin d’éviter un accident au Gravier du Bois. Après l’avis de Mr Brichot, agent ONF pour le prix et l’abattage, la vente avec Mr Beaudoux C sera réalisée.

Demande de subvention :

Le Conseil Municipal décide d’accorder une subvention de 100 € à « l’Amicale PTRSLP » Personnel Territorial de la Région de Signy Le Petit.

Questions diverses :

Le Maire donne lecture des remerciements de la famille SIALELLI Paul .
Lecture du courrier de Mme Vaireaux G. suite au nettoyage des vitres des bâtiments communaux.
Madame Lemaire N. interroge le conseil sur le montant d’une caution lors de la location pour un vin d’honneur, après discussion aucune caution ne sera à verser pour un vin d’honneur.