Conseil Municipal 26 janvier 2009

Le 26/01/2009, le Conseil Municipal s’est réuni à 19 H 30 sous la présidence de Madame Martine DESCARTES.
Membres présents : MM/ DESCARTES Martine. DETOUCHE Denis. COUAILLIER Jean-Paul. ALLONSIUS Sylvain. ABRAHAM Stany. GATHON Francis. LEMAIRE Nadine. MASSENET Jean-Claude. WILLOT Jérémy.
Membre absente excusée : Mme SIALLELI Sophie.

Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Mr Stany ABRAHAM.

Préparation du budget primitif 2009.
Le Maire présente aux conseillers les dépenses de fonctionnement.
Les dépenses d’investissement prévues pour 2009 :
▪ Enfouissement des lignes EDF/TEL route d’Any, participation de la commune pour la somme de 8112 €,
▪ Aménagement d’un espace sécurisé devant la mairie et la salle, travaux nécessaires pour garantir la sécurisation de la circulation et la délimitation la rue des noues ; ces travaux seront réalisés par la Communauté de communes mais reste à la charge de la commune la somme de 4000 € HT environ qui correspond au devis de la DDE relatif à toute la signalisation nécessaire à ce projet. Une demande de subvention sera adressée au Conseil Général.
▪ Achats de 2 abris bus, 1 massicot, 1 chariot de nettoyage, 2 tondeuses, 1 armoire, sécurisation du pont des Grands-Riaux, plaques nom des rues.
Le Conseil Municipal est d’accord avec ces investissements prévus.
A la prochaine réunion, les comptes de gestion et administratif ainsi que le BP 2009 seront votés.

Devis nettoyage des vitres du bâtiment communal.
Des devis détaillés seront demandés afin de prendre une décision à la prochaine réunion.

Pouvoir du Maire pour ester en justice.
Le Conseil Municipal donne pouvoir au Maire pour ester en justice.

Location de la salle des fêtes.
Le Maire expose au conseil les modalités du nouveau règlement de la salle des fêtes. Désormais un contrat de location sera signé et remis au locataire à la réservation accompagné d’un chèque de 50 € d’arrhes non remboursable. Le règlement intérieur sera également signé par le locataire à la remise des clés.
Concernant une demande de remboursement suite à une annulation de réservation, le Conseil Municipal décide rembourser la somme de 50 €, la salle ayant fait l’objet d’une nouvelle location à la même date.

Formation élus et personnel.
Le Maire fait part au Conseil de 2 demandes de stage des employés communaux. Une somme au BP 2009 sera imputée pour cette dépense ainsi que pour la formation des élus.

Questions diverses.
Le Maire informe le conseil du départ prévu pour le 31/03/2009 du locataire du logement communal sis au 78 rue des Noues. La publicité sera faite dans le prochain bulletin municipal pour la prochaine location.
Le Maire a été interpellé concernant le remembrement de Signy Le Petit, une demande de suppression du chemin VO n°9. Le Conseil décide de laisser ce chemin en l’état.
Le Maire demande aux conseillers de réfléchir à une nouvelle présentation du bulletin municipal.
Le Conseil souhaite que l’information des décès dans la commune soit distribuée aux habitants (sous réserve de l’accord par la famille du défunt).
Demande de Madame Lemaire du creusement des fossés au Pavillon.
Il sera fait prochainement l’acquisition de panneaux « barrières de dégel ».