Membres présents : MM/ DESCARTES Martine. DETOUCHE Denis. COUAILLIER Jean-Paul. ALLONSIUS Sylvain. GATHON Francis. ABRAHAM Stany. WILLOT Jérémy. SIALELLI Sophie.
Absente excusée : LEMAIRE Nadine.
Absent : MASSENET Jean-Claude.
Le Conseil Municipal choisit pour secrétaire de séance Mr ABRAHAM Stany.
Le conseil approuve les procès verbaux des 25/09/08 et 26/01/09.
Taxe funéraire.
En référence à la loi 2008-1350 du 19/12/08, le conseil municipal décide de fixer le montant des vacations funéraires à 20 €.
Contrat informatique.
Le Conseil municipal décide de renouveler le contrat avec la société Ségilog du 15/04/2009 au 14/04/2012 pour une somme annuelle de 1835.26 € TTC (logiciel) et de 203.92 € TTC (maintenance, formation).
Subvention du 8.8.8.
Le Conseil municipal accepte le chèque de 250 € de « Fligny Animation » correspondant à une redistribution d’une subvention de la manifestation du 8.8.8.
Programme des cérémonies communales.
Le Maire demande aux conseillers leur avis sur les cérémonies organisées en 2008, après délibération le conseil municipal décide les cérémonies suivantes : cérémonies nationales et patriotiques aux monuments, les vœux du Maire avec l’accueil des nouveaux habitants, un cadeau de naissance au nouveau né, le concours du village fleuri, cadeau de fin d’année aux employés communaux.
Compte de gestion 2008 /Compte administratif 2008
Le Conseil Municipal approuve le compte de gestion 2008 établi par le trésorier.
Le Conseil Municipal approuve le compte administratif 2008 qui donne un excédent de
78 393.78 € en fonctionnement et un excédent de 18 292.46 en investissement soit un excédent total de 96 686.24 €.
Taux des taxes 2009.
Le taux des taxes est identique à celui de 2008.
TH : 1.90 % ; TFB : 1.42 % ; TFNB : 4.67 % ; TP : 0.160 %.
Budget primitif 2009.
Le Conseil Municipal vote le B.P.2009 qui s’équilibre en recettes et en dépenses.
Ÿ Fonctionnement : 223 065 €
Ÿ Investissement : 57 965 €.
Concernant l’abonnement à l’Ardennais le conseil vote à 5 voix pour et 3 contre.
Remarque de Mr Abraham concernant la facture de réparation du toit d’un logement communal d’un montant de 7025.69 €, somme qui d’après lui aurait dû être en investissement. La confirmation de l’imputation en section de fonctionnement sera demandée au trésorier.
Le Conseil vote les subventions allouées aux associations :
Vote à l’unanimité pour le Cancer : 200 €, Donneurs de sang : 50 €, Scléroses en plaques : 50 €, ADMR : 150 €, A.F.R : 150 €, Comice agricole : 50 €, SPA : 30 €, Les Campanules : 100 €, Sida : 100 €, Téléthon : 200 €, Prévention Routière : 100 €, La bonne étoile : 50 €, Les parents d’élèves de Signy le Petit : 150 €. Une somme de 500 € est prévue pour les demandes complémentaires.
Les acolytes anonymes : 500 € (5 voix pour et 3 contre) ; Vivre ensemble : 400 € (7 voix pour et 1 abstention) ; NAJ animation 400 € (200 € versé pour la fête de juillet et 200 € pour la fête d’août) (5 voix pour et 3 contre).
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité les investissements suivants :
Logiciel : 1840 €, travaux d’enfouissement des lignes électriques et téléphoniques route d’Any ainsi que la participation communale versée à la communauté de communes de Signy Le Petit pour les travaux effectués (sécurisation et aménagement devant la mairie, délimitation de la rue des Noues, travaux au Gravier du Bois : 37 300 €, signalisation et sécurisation devant la mairie à la charge de la commune : 4784 € , plaques de rues, pont aux Grands-Riaux, divers panneaux de signalisation, bornes réfléchissantes : 6000 €, une tondeuse, une perceuse, une meuleuse : 2120 €, 2 abris bus et travaux électrique dans la salle des fêtes : 4600 €, un massicot : 110 €, une armoire de bureau : 462 €, un chariot de ménage : 200 €.
Un remboursement de caution de 549 € soit un total de prévision de dépenses d’investissement de 57 965 €.
Questions diverses.
Trois demandes de location réceptionnées en mairie du logement communal occupé par Mlle Leblanc. Le choix du nouveau locataire sera fait à la prochaine réunion du conseil.
Demande de Mr Gathon sur les plans de l’ aménagement devant la mairie. Travaux prévu en fin d’année qui seront présentés au conseil dés leur réception.
Demande du Maire pour savoir si Mr Gathon a pu réaliser un coût concernant le colis des anciens.
Concernant le projet du pigeonnier, le Maire n’a aucun élément nouveau à présenter au Conseil.
Mr F. Gathon fait savoir qu’une entreprise est moins chère de 4 € la tonne de cailloux que celle choisie par la commune. Le Maire répond que le choix s’est fait sur une entreprise de la commune.
Mr F.Gathon interroge le conseil sur un habitant ayant eu une part de bois sans la régler. Le Maire vérifiera cette information.
Mr S.Allonsius lit le carnet de liaison. Des explications sur les vœux du Maire et les parts de bois sont demandées ; les invitations ont été faites par les journaux locaux et tous les habitants étaient conviés ; les parts de bois ou les houppiers seront distribuées si les ventes de bois sont réalisées (délibération prise le 27/06/08 pour la coupe 21 en affouage).
Demandes de Mr Williot pour la pose d’un drain au chemin dégagé par les habitants « Aux Logettes » et confirmation du nom des panneaux « les Logettes » et « La Neuville aux Joûtes ».
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