Conseil municipal du 4 août 2011

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COMPTE RENDU de la REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL,
le 4 août 2001.

Le 4/08/2011, le Conseil Municipal s’est réuni à 20h sous la présidence de Madame Martine DESCARTES.

Membres présents : MM/ DESCARTES Martine, DETOUCHE Denis, ALLONSIUS Sylvain, LEMAIRE Nadine, SIALELLI Sophie, WILLOT Jérémy.
Absents excusés : GATHON Francis, ABRAHAM Stany.
Le Conseil Municipal choisit pour secrétaire de séance Monsieur Sylvain ALLONSIUS.

Lecture du procès-verbal du 6 juin dernier : adopté à l’unanimité.

Schéma départemental de coopération intercommunale.
Le Maire informe les conseillers que les syndicats sont aussi concernés dans le futur Schéma départemental de coopération intercommunale. Après délibération, le Conseil Municipal émet un avis défavorable à la fusion de notre Syndicat des eaux Le SIAEP De La Forge St Eloi.

Taux de promotion d’avancement de grade.
Suite à l’avis favorable du Centre de Gestion, le Conseil Municipal décide de fixer à 100 % le taux de promotion pour les avancements de grade dans la filière administrative et technique.

Redevance France Télécom.
Le Conseil Municipal décide d’établir un titre de recette correspondant au produit de la redevance annuelle due par France Télécom, actualisée selon les modalités du décret 2005-1676 du 27/12/2005 comme suit :

→ artère aérienne : 9.2 km x 49.29 = 453.47 €
→ artère en sous sol : 6.813 km x 36.97 = 251.88 € soit un total de 705.35 €.

Fourneau de la salle des fêtes.
Le Maire expose aux conseillers les différents modèles de fourneau ; le Conseil Municipal décide de choisir le fourneau mixte, équipé d’un grand four électrique, de la plaque coupe feu et brûleurs à gaz suite au devis proposé par Energie Concept.

Remboursement Assurance.
Le Conseil Municipal accepte le chèque de 351.00 € de Groupama concernant le remboursement des végétaux suite au sinistre de la place.

Demande de subvention.
Le Conseil Municipal décide d’accorder une subvention de 200 € à l’association ARCADEUS suite aux animations organisées lors de la dernière fête de la musique (Flamenco ; groupe de Jazz) et des prochains stages de danse prévus dans notre commune.

Point sur le haut débit.
Le Maire informe les conseillers que la liste des fournisseurs d’accès sera fournie dès que les travaux d’installation des antennes sur l’église et le château d’eau d’Any seront terminés.

Concours du village fleuri.
Le Jury Régional visitera notre commune le mercredi 10 Août. Les conseillers disponibles sont invités à cette visite.

Monsieur Jean-Claude MASSENET quitte la séance.

Rapport annuel 2010 du SMICTOM.
Le Maire donne lecture aux conseillers, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’éliminations des déchets ménagers et assimilés. Après délibération, celui-ci est adopté à l’unanimité.

Questions diverses.

- Le logement communal sis au 77 rue des Noues sera libre le 1er septembre ; après des travaux de réhabilitation, le conseil municipal décidera à la prochaine réunion du choix du futur locataire.

- L’office du tourisme de Rocroy et du Nord-Ouest Ardennais propose le dimanche 14 août la visite gratuite des églises de Beaulieu à 14h30, Neuville-lez Beaulieu (Aux tourneurs) à 15h15, la Neuville Aux Joûtes à 16h00, Signy Le Petit à17h00. Et vers 17h45, un goûter à la Brass’seris d’Ardenne de Signy Le Petit sera proposé à tous.

- Concernant la fête des Grands-Riaux, le bal du samedi soir est annulé au vu du nombre de participants ; parcours de la ballade gourmande, repas sous chapiteau avec animation musicale, structures gonflages, le programme détaillé sera diffusé dans le prochain bulletin municipal.

- Lecture du courrier du Syndicat National Unifié des Personnels des Forêts et de l’Espace Naturel de la Région Champagne-Ardenne ayant pour but de solliciter l’intervention des élus auprès de la FNCOFOR. Ce syndicat leur demande de ne pas cautionner les orientations stratégiques prévues dans le contrat de plan 2012-2016, de refuser et condamner les suppressions de postes des personnels de terrain, comme des personnels administratifs.

- La demande de Mr et Mme LOISELET Christophe de changement de nom de rue de « La Rouillette » eu égard à l’accident du mois de juin dernier et la remarque sur l’organisation de la fête communale du mois de juillet, ont été évoquées devant le Conseil Municipal.

- Lecture de la demande de subvention émanant de la maison de retraite « Marie Blaise » de Signy Le Petit pour aider l’organisation du voyage annuel. Elle sera étudiée au prochain budget primitif.

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