Conseil municipal : février 2011

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COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL le 28 FEVRIER 2011

Le 28/02/2011, le Conseil Municipal s’est réuni à 19h30 sous la présidence de Madame Martine DESCARTES.
Membres présents : MM. DESCARTES Martine. DETOUCHE Denis. ALLONSIUS Sylvain. MASSENET Jean-Claude. GATHON Francis. ABRAHAM Stany. WILLIOT Jérémy. SIALELLI Sophie. LEMAIRE Nadine.
Mr Sylvain ALLONSIUS est élu secrétaire de séance.

Approbation du procès verbal du 20/12/2010 : adopté à 8 voix pour, 1 abstention.

Espaces cinéraires :

Intervention de Monsieur MOINY qui expose aux conseillers les différents espaces cinéraires : jardin du souvenir, monuments cinéraires : cave urnes, stèle recevant des urnes à poser sur un monument, columbarium (le modèle de 6 cases serait suffisant pour débuter notre espace cinéraire si le conseil décide cet investissement au prochain budget primitif).

Investissements 2011 :

Afin de faciliter les dépenses d’investissement du 1er trimestre 2011 et de pouvoir faire face à une dépense d’investissement imprévue et urgente, le Conseil Municipal peut, en vertu de l’article L.1612-1 du Code Général des collectivités territoriales, autoriser le maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2010 (35 388 €).
A savoir : chapitre 21 : 8 972 €.

Madame Le Maire demande au Conseil Municipal qui accepte, l’autorisation de mandater les dépenses d’investissement 2011 dans la limite des crédits repris ci-dessus, et ce, avant le vote du budget primitif 2011.

Le Conseil Municipal délibère sur les investissements à prévoir ; réfection d’un passage à l’étang du Gravier du Bois, panneau d’informations sur la place, réparation du chauffage de la salle des fêtes, 1 radiateur à l’étage, enfouissement des lignes EDF et Télécom au Pavillon, marches et revêtement de l’estrade de la salle des fêtes, écran d’ordinateur.

Le Conseil décide ensuite du montant des subventions pour 2011.
Cancer : 100 €, Donneurs de sang : 50 €, Scléroses en plaques : 50 €, ADMR : 150 €, A.F.R : 50 €, Comice agricole : 30 €, SPA : 30 €, Les Campanules : 80 €, Sida : 50 €, Téléthon : 150 €, Prévention Routière : 50 €, La bonne étoile : 25 €, Les Acolytes Anonymes : 500 €. Les parents d’élèves de Signy le Petit : 150 €. Une somme de 200 € est prévue pour les demandes complémentaires.

Indemnité de l’agent recenseur :

Le Conseil Municipal décide d’allouer à l’agent recenseur la totalité de la dotation perçue par l’état soit la somme de 829 €.

Permanences des élections cantonales des 20 et 27 mars 2011 :

Le 20 mars : 8 H 00 à 11 H 00 : Denis DETOUCHE. Jean-Claude MASSENET. Stany ABRAHAM.
11 H00 à 14 H 00 : Sylvain ALLONSIUS. Nadine LEMAIRE. Sophie SIALELLI.
14 H 00 à 16 h 00 : Denis DETOUCHE. Francis GATHON. Stany ABRAHAM.
16 H 00 à 18 H 00 : Sylvain ALLONSIUS. Jean-Claude MASSENET. Françoise PELEGRIS.

Le 27 mars : 8 H 00 à 11 H 00 : Denis DETOUCHE. Jean-Claude MASSENET. Jérémy WILLIOT.
11 H00 à 14 H 00 : Sylvain ALLONSIUS. Nadine LEMAIRE. Sophie SIALELLI.
14 H 00 à 16 h 00 : Denis DETOUCHE. Francis GATHON. Jérémy WILLIOT.
16 H 00 à 18 H 00 : Sylvain ALLONSIUS. Sophie SIALELLI. Françoise PELEGRIS.

Remboursements Assurance et EDF :

Le Conseil Municipal accepte les chèques de remboursement de sinistres de l’assurance d’un montant de 396.68 € (volet logement) et de 6 249.11 € (avance sur sinistre de la place) , de l’EDF d’un montant de 30.30 €.

Questions diverses :

A ce jour, l’ONF n’a pas transmis le nouveau plan d’aménagement de la forêt communale.

Le Maire donne lecture du courrier du Président du Conseil Général concernant le « point wifimax ». Une réponse sera faite prochainement.

Le Maire propose aux conseillers l’idée de plantation d’un arbre par les enfants présents à la prochaine chasse aux œufs de Pâques afin de fêter l’année internationale des forêts. Les plants seront fournis par l’ONF et le choix du lieu de plantation, laissé aux enfants, à leur domicile ou dans la forêt.

Le Maire informe les conseillers de la permanence le 7 avril prochain de Madame Bérengère POLETTI et de son souhait de les rencontrer.

Monsieur Francis GATHON propose l’achat d’un défibrillateur. Une demande d’achat groupé sera demandée à la prochaine réunion de la communauté de communes. Une somme sera prévue au prochain budget pour cet achat.


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