Conseil Municipal : décembre 2010

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Le 20/12/2010, le Conseil Municipal s’est réuni à 19 H 30 sous la présidence de Madame Martine DESCARTES.

Membres présents : MM DESCARTES Martine. DETOUCHE Denis. ALLONSIUS Sylvain. GATHON Francis. ABRAHAM Stany. SIALELLI Sophie.
Absents excusés : LEMAIRE Nadine. WILLIOT Jérémy. MASSENET Jean-Claude.

Approbation du procès verbal du 27/09/2010.
Après sa lecture, celui-ci est approuvé à l’unanimité.

Mr Stany ABRAHAM est élu à l’unanimité secrétaire de séance.

Plan d’aménagement de la forêt.

Le Maire fait le point sur la dernière réunion publique du 15 novembre et le compte rendu de l’ONF du 27 septembre ; et demande l’avis des conseillers sur l’orientation à prendre pour ce futur plan d’aménagement. Après délibération, la plantation de résineux n’est pas souhaitée, une nouvelle étude sera demandée à l’ONF.
A titre consultatif, un avis sera demandé à au chargé de mission du PNR.

Rapport SIAEP.

Après délibération, le Conseil Municipal approuve le rapport 2009 du SIAEP de la Forge St Eloi sur le prix et qualité du service public d’eau potable.

Nomotech.

Le Maire informe le Conseil Municipal des propositions de Nomotech pour la couverture haut débit de la commune : Contrairement au premier contact, la couverture de la totalité de la Commune ne peut être prise en charge en totalité par le Conseil Général. La décision du conseil municipal est d’obtenir une offre écrite pour la solution proposée par Nomotech qui devra être individuelle.

Parc Naturel Régional.

Le Maire fait part aux conseillers de l’enquête publique concernant le projet de charte du Parc Naturel Régional du 5 janvier au 7 février 2011.
L’avis de l’enquête publique est affiché en mairie avec toutes les permanences pour la consultation du dossier.
Le commissaire enquêteur sera présent à la mairie le lundi 7 février de 10 h 30 à 11 h 30.

Cimetière.

Suite à la demande de plusieurs habitants, l’achat d’un columbarium sera envisagé à l’étude du prochain budget primitif. Monsieur Moiny sera convié à une prochaine réunion pour la présentation des différents monuments cinéraires.

Vu l’obligation de la commune de mettre un terrain à disposition pour des défunts sans ressource, le Conseil Municipal est d’accord pour affecter la parcelle du cimetière nécessaire à cette obligation.

Plan d’accès accessibilité pour les handicapés.

Le Maire informe les conseillers de l’avancement du PAVE ; Notre commune n’a pas de dépenses importantes pour cette mise en conformité. Elle doit cependant réaliser l’étude demandée par la DDT.

Obsèques civiles.

Le Conseil Municipal décide de mettre à disposition la salle municipale pour le recueillement des familles dans certains cas de célébration d’obsèques civiles.

Questions diverses.

→ Le Maire fait le point sur l’accident du mois d’août en face de l’église, les dégâts sont importants. Le panneau d’affichage, le lampadaire seront prévus au prochain budget primitif. Suite à la demande de l’expert un nouveau devis sera demandé pour la restauration du massif.

→ Concernant la pose et dépose des illuminations (2 traversées de route) un devis sera demandé à un autre fournisseur suite à une réclamation concernant la facturation de 2010.

→ Pour la sécurisation de la rue principale, dangereuse en face de l’abri bus ; les ralentisseurs n’étant pas retenus à cause des nuisances sonores, la DDT propose le prêt d’un « feu indicateur de vitesse » afin de vérifier le comportement des automobilistes.

→ Lecture d’une pétition adressée au Président du Conseil Général concernant la gratuité des transports scolaires.

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