Conseil Municipal : 17 mai 2010

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COMPTE RENDU REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL


Le 17/05/2010,, le Conseil Municipal s’est réuni à 19 H 30 sous la présidence de Madame Martine DESCARTES.
Membres présents : MM/ DESCARTES Martine. DETOUCHE Denis. ALLONSIUS Sylvain. GATHON Francis. WILLOT Jérémy. SIALELLI Sophie.
Absents excusés : LEMAIRE Nadine. ABRAHAM Stany.
Absent : MASSENET Jean-Claude.

Le Conseil Municipal choisit pour secrétaire de séance Mr ALLONSIUS Sylvain.
Les procès verbaux des 22 février et 29 mars seront approuvés à la prochaine réunion suite aux modifications apportées.

Travaux logements communaux :

Après délibération et étude des différents devis présentés, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

→ Pour le logement 77 rue des Noues concernant la réfection totale de la salle de bain de choisir l’entreprise de Mr JOFFIN Jean-Luc pour un montant de 2145 € HT.

→ Pour le logement 62 rue du Grand Tilleul concernant le remplacement de la porte d’entrée et de 2 fenêtres de choisir l’entreprise DIDELOT Menuiseries pour un montant de 2284.69 € HT.

Le Conseil Municipal sollicite le bénéfice d’une subvention auprès de la DDT des Ardennes concernant le remplacement de 2 portes et fenêtres dans 2 logements communaux.

Location logement :

Le Maire informe les conseillers des différents candidats pour la location du logement sis au 77 bis rue des Noues.
Après délibération le Conseil Municipal attribue le logement à Mlle Cindy DAGUISY à compter du 1er juin 2010 pour un loyer mensuel de 280 €. Cette candidate étant la première sur la liste d’inscription.

Acessibilité handicapés :

Vu la loi du 11 février 2005 article 45 ;
Vu le décret n°2006-1657 du 21 décembre 2006 relatif à l’accessibilité de la voirie et des espaces publics, article 2 ;
Le Conseil Municipal de La Neuville Aux Joûtes décide de la réalisation du Plan d’Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics (P.A.V.E.).
Les associations représentatives de personnes handicapées ou à mobilité réduite ainsi que les associations représentatives des commerçants implantés sur le territoire communal sont, à leur demande associées à son élaboration.
La commune informe de la décision de la réalisation du PAVE, le président de la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA-DDT, Mdame Mougeot) et le président du conseil départemental consultatif des personnes handicapées.

Bois communal :

Le Maire fait part aux conseillers de la prochaine réunion prévue le 16 juin après midi, concernant le nouveau plan d’aménagement de la forêt communale.

Le Conseil Municipal décide la vente par l’ONF :

→ des chênes secs dépérissant sur la parcelle 20 en complément du volume pris sur la délibération du 22/02/2010 ;

→ de 8 chênes environ sur les parcelles 26 et 28 qui seront à abattre et à câbler.

Concernant l’exploitation de la parcelle 10 en part d’affouage pour l’année 2010, les modalités seront transmises à tous les habitants.

Demandes de subventions :

Le Conseil Municipal décide de ne pas attribuer de subvention à L’Amicale Territoriale de Signy Le Petit ainsi qu’au Festival du Cabaret de Charleville-Mézières en raison de la présentation tardive des demandes.

Questions diverses :

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la demande de la Société de Chasse l’Espoir pour la pose de 3 miradors au bosquet , la grille et la brèche. Constructions réalisées par les chasseurs et financées par la société de Chasse.

Le Maire fait le point sur les travaux d’enfouissement de la route d’Any, sur la sécurisation de l’aménagement devant la salle des fêtes.

Le Maire fait part au conseil de la réclamation d’une habitante concernant le montant de sa facture d’eau.

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