CONSEIL MUNICIPAL : 10 avril 2012

Le 10/04/2012, le Conseil Municipal s’est réuni à 20 H 00 sous la présidence de Madame Martine DESCARTES.

Membres présents : MM/ DESCARTES Martine. DETOUCHE Denis. ALLONSIUS Sylvain. MASSENET Jean-Claude. GATHON Francis. LEMAIRE. Nadine. SIALELLI Sophie.
Absents excusés : ABRAHAM Stany. WILLIOT Jérémy.

Mr ALLONSIUS Sylvain est nommé secrétaire de séance.

Approbation à l’unanimité du procès verbal du 27 Février 2012.

Compte de Gestion 2011
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte de gestion 2011 du trésorier.

Compte Administratif 2011
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte administratif 2011 qui donne un excédent de
172 730.19 € en fonctionnement et un déficit en investissement de 9373.00 € soit un excédent global
de 163 357.19€.

Budget Primitif 2012
Le conseil municipal vote à l’unanimité le B.P.2012 qui s’équilibre en recettes et en dépenses.
Ÿ Fonctionnement : 299 939.00 €
Ÿ Investissement : 58 623.00 €.

Taux des taxes 2012 : TH : 4.30 % ; TFB : 1.42 % ; TFNB : 4.90 % ; CFE : 4.83 €. Taux identiques à 2011.

Le conseil municipal décide les dépenses d’investissement suivantes :
Travaux d’enfouissement au Pavillon, G-Riaux : 15 000 €. Cession du droit d’utilisation logiciels : 2000 €. Espace cinéraire : 6000 €, Remplacement 2 portes d’entrée dans 2 logements communaux, des fenêtres du secrétariat et la salle de conseil, 1 douche dans 1 logement communal : 8500 €, Cailloux place des G-Riaux : 1000 €, sécurisation accès de l’abri bus place du village, plan d’information du village, panneaux divers : 10 000 €, 1 téléphone, chaise secrétariat, 2ème grille four de la salle des fêtes, porte revues : 650 €. Prévision des remboursements de caution : 1100 €. Dépenses imprévues : 5000 €.

Location des logements communaux.
Les logements sis au 77 rue des Noues est attribué Mr et Mme THIEBAUX pour un loyer mensuel de 400 €, au 77 Bis attribué à Mr Van Hemelryck loyer mensuel de 185 € et au 78 rue des Noues attribuée à Mlle Daguisy loyer mensuel de 400 €.

Tarifs location salle des fêtes, vaisselle et concessions cimetière
Après délibération, le conseil municipal fixe les tarifs de location de la salle des fêtes et de la vaisselle à compter du 1er mai 2012 comme suit :

- Week-End : Habitant de la commune : 100 € Personne hors commune : 175 €
Le conseil municipal décide de demander à la réservation de la salle la somme de 50 € sur la future location (c/752), somme qui sera déduite lors du tire de recette final.
La somme sera rendue au locataire en cas d’annulation pour un motif particulier (maladie, décès) sinon elle sera encaissée par la commune.
- Tarif vin d’honneur : Habitant : 50 € Personne hors commune : 70 €
Le règlement de ces locations sera fait à la signature du contrat de location.
La somme sera rendue au locataire en cas d’annulation pour un motif particulier (maladie, décès) sinon elle sera encaissée par la commune.
- Tarif café (décès) : Habitant : gratuit. Personne hors commune : 30 €

- Aucun changement pour le tarif de la vaisselle.

- Tarifs des concessions : perpétuelle : 60 €, trentenaire : 20 €. Le produit sera reversé en totalité au CCAS.

Indemnité du trésorier
Le conseil municipal décide d’accorder au nouveau trésorier l’indemnité de conseil au taux maximum.

Permanences du bureau de vote des prochaines élections présidentielles et législatives.
8 H - 11 H : M.Descartes. JC Massenet. S. Sialelli.
11 H - 13 H : D.Detouche. S. Allonsius. J.Williot.
13 H - 16 H : M.Descartes. N.Lemaire. S.Abraham.
16 H - 18 H : D.Detouche. S.Allonsius. F.GATHON.

Contrat Segilog
Le conseil municipal décide de renouveler le contrat d’acquisition de logiciels et de prestation de service avec la société Sgilog du 15/04/2012 au 14/04/2015 pour la somme de 1969.81 TTC pour la cession de droit d’utilisation et 218.87 TTC pour la maintenance et formation.

Questions diverses :
Demande du président de la Société de chasse au bois l’Espoir pour la pose de 3 nouveaux miradors et la réfection de la cheminée et de la toiture suite à des infiltrations. Accord du conseil à l’unanimité.

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