CONSEIL MUNICIPAL : 27 février 2012

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Le 27/02/2012, le Conseil Municipal s’est réuni à 19 H 00 sous la présidence de Madame Martine DESCARTES.
Membres présents : MM/ DESCARTES Martine. DETOUCHE Denis. ALLONSIUS Sylvain. LEMAIRE Nadine. SIALELLI Sophie. ABRAHAM Stany. GATHON Francis.
Absents excusés : WILLOT Jérémy. MASSENET Jean-Claude ayant donné procuration à Mr Sylvain ALLONSIUS.

Le Conseil Municipal désigne Monsieur Sylvain ALLONSIUS secrétaire de séance.

Lecture du procès-verbal du 15/12/2011 ; adopté à l’unanimité.

Récapitulatif des investissements 2012.
Le Conseil Municipal délibère sur le programme des investissements à prévoir en 2012 :
sécurisation accès du passage piéton de l’arrêt du bus place du village (panneaux clignotants), programme d’ enfouissement au Pavillon, espace cinéraire, remplacement des fenêtre du secrétariat et de la salle de conseil, des 2 portes d’entrée dans les logements communaux, une 2ème grille pour le four de la salle des fêtes, 1 téléphone sans fil et 1 siège de bureau.

Logements communaux.
Suite au départ du locataire fin février, du logement sis 78 rue des Noues et au vu de sa situation familiale, le conseil municipal décide de ne pas appliquer le mois de préavis.
La rénovation du logement sis au 77 bis rue des Noues est pratiquement terminée, reste à poser le revêtement du sol dans les chambres à l’étage. La porte d’entrée sera remplacée dès réception de l’arrêté de subvention.
Le prix mensuel des loyers est fixé à 400 € pour les 2 logements à louer. Afin d’éviter les soucis d’impayés, les futurs locataires devront avoir un garant.

Subventions 2012.
Le montant des subventions est fixé comme suit : Cancer : 100 €, Donneurs de sang : 50 €, Scléroses en plaques : 50 €, ADMR : 150 €, A.F.R : 50 €, Comice agricole : 30 €, Les Campanules : 80 €, Sida : 50 €, Téléthon : 150 €, Prévention Routière : 50 €, Les Acolytes Anonymes : 500 €. Les parents d’élèves de Signy le Petit : 150 €. Maison de retraite Marie-Blaise de Signy Le petit :50 €. Association Arcadéus : 300 €. Une somme de 200 € est prévue pour les demandes complémentaires.
Demande du président du Moto Cross concernant l’organisation du championnat de France de Quad cross du 15 avril prochain, de la mise à disposition des employés communaux pour la pose et dépose d’un chapiteau et pose des barrières de sécurité ; accord des conseillers à l’unanimité.

Avis consultatif sur le Plan Climat Air Energie.
Le Maire présente aux conseillers les différents critères de ce plan, après délibération, le Conseil Municipal n’a aucune remarque particulière à formuler.

Questions diverses.
Le Maire informe le Conseil : les derniers réglages concernant le haut débit se termine mardi 28, un délai d’une semaine est nécessaire pour finaliser la connexion, dès sa réception la liste des nouveaux fournisseurs d’accès sera communiquée aux habitants.
Programmation de la plantation de 100 arbres (fournis gratuitement) par les enfants de la commune.

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