Conseil municipal : 14 décembre 2009.

Procès verbal du Conseil Municipal : 14 décembre 2009.

Le 14 décembre 2009 le Conseil Municipal s’est réuni à 19 H 30 sous la présidence de Madame Martine DESCARTES.
Membres présents : MM/ DESCARTES Martine. DETOUCHE Denis. ALLONSIUS Sylvain. GATHON Francis. ABRAHAM Stany. MASSENET Jean-Claude. WILLOT Jérémy. LEMAIRE Nadine. SIALELLI Sophie.

Le Conseil Municipal choisit pour secrétaire de séance Mr ABRAHAM Stany.

Le Conseil Municipal observe une minute de silence en mémoire à Monsieur Jean-Paul COUAILLIER, 2ème adjoint, décédé le 29 novembre 2009.

Le Conseil approuve le procès verbal du 26/10/2009.

Election au poste de 2ème adjoint.
Le Conseil Municipal procède au vote à bulletin secret ; Monsieur Jean-Claude MASSENET, seul candidat, est élu 2ème adjoint avec 6 voix pour, 2 bulletins blancs et 1 bulletin nul.
L’indemnité sera versée à compter du 01/01/2010.

Election délégué intercommunal.
Le conseil procède ensuite à l’élection du délégué, Mademoiselle SIALELLI Sophie, seule candidate, est élue avec 7 voix pour, 1 bulletin blanc et 1 bulletin nul.

Election délégué du SMICTOM.
Monsieur MASSENET Jean-Claude, seul candidat, est élu avec 7 voix pour, 1 bulletin blanc et 1 bulletin nul.

Election aux différentes commissions.
- CCAS : Mr DETOUCHE Denis est élu avec 8 voix pour et 1 nul.
Pour les commissions communales suivantes, le Conseil Municipal décide de voter à main levée.
- Budget/Finance : Mr MASSENET Jean-Claude est élu avec 8 voix pour et 1 abstention.
- Voirie : Mr ALLONSIUS Sylvain est élu 7 voix pour et 2 abstentions.
- Bâtiment : Mr DETOUCHE Denis est élu avec 8 voix pour et 1 abstention.
- Bois/Forêt : Aucun candidat ne s’est présenté (Commission composée de Mme DESCARTES Martine, DETOUCHE Denis et Mr WILLIOT Jérémy)
- Appels d’offres : Mr MASSENET Jean-Claude élu avec 7 voix pour et 2 abstentions.

Redevance France Télécom.
Le Conseil Municipal décide d’établir un titre de recette correspondant au produit de la redevance annuelle comme suit :
- artère aérienne : 9.2 km x 47.34 = 435.53 €
- artère en sous sol : 6.813 km x 35.51 = 241.93 € soit un total de 677.46 €

Certification PEFC.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- d’adhérer, en vertu du titre IX des statuts de la Fédération Nationale des Communes Forestières (FNCOFOR), à la Politique de Qualité de la Gestion durable définie par PEFC Champagne-Ardenne, dont il a été pris connaissance auprès de l’Association Départementale des Communes Forestière des Ardennes et accepter que cette adhésion soit rendue publique.
- de signer et respecter le cahier des charges du propriétaire forestier de Champagne Ardenne en vigueur.
- de respecter les règles d’utilisation du logo PEFC en cas d’usage de celui-ci.
- de s’engager à mettre en place les mesures correctives qui pourraient m’être demandées par PEFC Champagne-Ardenne en cas d’écart de mes pratiques forestières au cahier des charges du propriétaire.
- d’accepter, qu’en cas de non mise en œuvre par mes soins des mesures correctives qui me seraient demandées, je m’exposerais à être exclu du système de certification PEFC.
- de s’engager à respecter le cahier des charges relatif à l’exploitation des bois qui seront façonnés et débardés sous la responsabilité de la commune.
- de signaler toute modification concernant la forêt de la commune.
de s’engager à honorer une cotisation annuelle. (0.055 € par hectare).

Adhésion PNR au CDG 08.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité :
- ne s’opposent pas à l’affiliation volontaire du futur Parc Naturel Régional (PNR) au Centre de Gestion (CDG 08).

Point sur WIFIMAX.
Le Maire donne lecture du courrier du Conseil Général. A ce jour aucune décision n’est prise. Le Maire fera un recensement des habitants intéressés par l’ADSL. Des informations complémentaires seront demandées.

Travaux aux particuliers.
Après délibération, le Conseil décide de faire payer uniquement les fournitures aux particuliers qui demandent le concours de la commune pour travaux. Un titre de recette sera donc établi à Mr Potdevin Georges pour la fourniture de 2 têtes de sécurité et d’un drain pour la somme de 294.88 €

Questions diverses.
Le Maire fait part aux conseillers des courriers de Mrs Vang Gheluwe et Lehon, concernant des demandes d’achat d’une partie d’un chemin rural. Le Maire se rendra sur place avec Mlle S.Sialelli, Mrs F. Gathon, S.Abraham, D.Detouche et S.Allonsius.
Le Jury concernant la décoration extérieure de fin d’année se compose de Mme N.Lemaire, Mrs S.Allonsius, JC Massenet, D. Detouche, et de personnes extérieures au Conseil ayant déjà participé au jury communal cet été.
Mr S.Abraham s’étonne qu’on emploie une entreprise pour nettoyer les vitres alors que l’employé communal installe les guirlandes sur la place avec un escabeau. Mr J.Williot demande si une location de nacelle serait envisageable, Mr S.Allonsius propose que les conseillers installent eux mêmes les guirlandes ; pour clore la discussion, Mr D.Detouche ajoute que c’est de la responsabilité du Maire.