Conseil municipal : 26 octobre 2009.

Procès verbal du conseil municipal : 26 octobre 2009.

Le 26 octobre 2009 le Conseil Municipal s’est réuni à 19 H 30 sous la présidence de Madame Martine DESCARTES.

Membres présents : MM/ DESCARTES Martine. DETOUCHE Denis. COUAILLIER Jean-Paul. ALLONSIUS Sylvain. LEMAIRE Nadine. SIALELLI Sophie. GATHON Francis. ABRAHAM Stany.
WILLOT Jérémy.
Membres absents excusés : Mr MASSENET Jean-Claude donne procuration à Mr ALLONSIUS Sylvain
Le Conseil Municipal choisit pour secrétaire de séance Mr ABRAHAM Stany.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les procès verbaux des 29 mai et 4 septembre 2009.

1) Statuts du Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel régional des Ardennes :

Après avoir étudié les statuts du syndicat mixte de préfiguration du PNR des Ardennes et entendu Madame Le Maire, le Conseil Municipal décide :
d’approuver les statuts annexés,
d’adhérer au Syndicat mixte de préfiguration du PNR des Ardennes,
de nommer, conformément à l’article 6 des statuts, Madame Martine DESCARTES comme représentante titulaire et Monsieur Sylvain ALLONSIUS comme représentant suppléant de la commune au sein de ce Syndicat mixte.

2) Convention haut débit :

Vu l’engagement du Conseil Général des Ardennes à couvrir 100 % du département en Internet Haut Débit, vu la proposition de mise en place sur la commune de La Neuville aux Joûtes d’un service d’accès haut débit à Internet à partir de la technologie WIFIMAX avec l’implantation des équipements nécessaires sur le « point haut » défini sur le plan, au moyen d’une convention établie entre le Conseil Général des Ardennes et la Commune de La Neuville Aux Joûtes,
le Conseil Municipal autorise le Maire à mener les négociations et à signer la « convention de mise à disposition d’un point haut pour des raccordements haut débit », toutes autres nouvelles conventions ainsi que tous les autres actes se rapportant à ce dossier.
Le Maire invite les conseillers à assister à la réunion du 27/10/09 concernant ce dossier, la décision sera prise après les renseignements complémentaires comme la nuisance, le coût pour les abonnés , etc…

3) Rapport 2008 du SIAEP de la Forge St Eloi :

Le Conseil Municipal approuve le rapport 2008 du SIAEP de la Forge St Eloi sur le prix et qualité du service public d’eau potable.

4) Concessions communales

Le Conseil Municipal décide :
- d’accorder à Monsieur HUGET Lucien la concession pour passage sur chemin forestier dans la parcelle 15 moyennant une redevance annuelle de 10 € pour une durée de 10 ans ;
- de renouveler la concession pour abri dans la coupe n°29 au profit de Mr POULET Gérard moyennant une redevance annuelle de 10 € pour une durée de dix ans :
- suite à la vente du bien de Mr DIOT R, le Conseil Municipal décide d’accorder à la SCI La Plaine Jean Diot la concession pour droit de passage en forêt communale dans la coupe 26 moyennant la redevance annuelle de 10 € jusqu’au 31/01/2013.

5) Indemnité du Receveur :

Le Conseil Municipal décide d’accorder au nouveau Receveur municipal l’indemnité de conseil au taux de 100 % par an.

6) Autorisation spéciale d’absence :

Le Conseil Municipal décide d’accorder aux agents titulaires 5 jours ouvrables d’autorisation spéciale
d’absence par an pour maladie grave d’un enfant.

Questions diverses :

- Le Maire informe le conseil que les parcelles 18 et 19 n’ont pas été vendues, de la menace de fermeture du centre EDF de Liart.
- Dans le prochain bulletin municipal, un rappel sera fait aux habitants intéressés par un sapin pour la décoration extérieure, également pour la taille des haies.
- Concernant la numérotation des nouvelles habitations, les conseillers décident de faire suivre le numéro par une lettre.
- Un spectacle concert sera organisé le 15 novembre prochain pour les Anciens de la commune et toute personne intéressée sera la bienvenue.
- L’Association « Vivre Ensemble à La Neuville Aux Joûtes » organise une exposition le 11 novembre à la salle des fêtes.